Déposée le 26 août 2008 par l'association loi 1901 E.M.S.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « EMSP »
Le déposant est l'association loi 1901 E.M.S.P domicilié(e) DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79,59780 CANPHIN EN PEVELE - 59780 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.M.S.P domicilié(e) DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79,59780 CANPHIN EN PEVELE - 59780 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.M.S.P ASSOCIATION LOI 1901 - DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79,59780 CANPHIN EN PEVELE - 59780 - France
E.M.S.P - DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79,59780 CANPHIN EN PEVELE - 59780 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536150 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cahiers ; chemises pour documents ; stylo ; bloc-notes ; agenda.
Parapluies, parasols, portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements, bonnet de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; maillots de football ; maillots de sport ; peignoirs de bain ; souliers de bain ; blouses ; ceintures [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chemises ; chemisettes ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; gants [habillement] ; tee-shirts ; polo ; vestes ; short ; survêtement ; vestes.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; gants de base-ball ; crosses de hockey ; gants de boxe ; gants de golf ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; ours en peluche ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ; protège coudes [articles de sport] ; protège genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; tables de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; échiquiers ; jeux d'échecs.
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux ; affichage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Éducation ; formation ; formation professionnelle ; divertissement ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de stage sportif ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de séminaire, colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de compétitions sportives publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; diplôme ; micro-édition. Enseignement par correspondance ; enseignement ; exploitation d'installations sportives.
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